Prêt et utilisation de QMOS entre entreprises

Bonjour à tous,

J'ai été récemment confronté au cas où, sur un chantier, une entreprise confrère n'avait pas la QMOS nécessaire pour réaliser une soudure hétérogène P22/P91.

N'ayant pas la QMOS adéquate, il m'a demandé de lui réaliser la soudure.
Malheureusement, j'avais la bonne QMOS mais pas le soudeur.

Ce dernier m'a donc précisé qu'il pouvait mettre ma QMOS (sans changer le nom sur la QMOS je précise) dans son cahier de soudage qui a ensuite été validé par un organisme notifié.

En résumé, il semble que dans certains cas, il soit possible d'utiliser la QMOS d'une entreprise autre, une sorte d'emprunt.

J'aimerais savoir si vous avez déjà rencontré un tel cas, et si oui, dans quelles mesures est-il possible d'utiliser la QMOS d'un confrère ?

Merci.
fafavertou

Bonjour fafavertou,

Vous avez oublié de vous présenter à la communauté des membres du site.
http://www.soudeurs.com/presentations-des-membres-du-site.html

Le titulaire de la commande de la fabrication soudée doit avoir les procès verbaux de QMOS relatifs à sa fabrication soudée ainsi que les qualifications de son personnel affecté au soudage.
Dans le cas contraire il doit soit lancer la qualification de MOS, soit faire appel à un sous-traitant qui possède la qualification sous sa responsabilité juridique.
Une entreprise ne peut pas utiliser en son nom propre la QMOS d'une autre entreprise sauf si la direction technique est la même (ce qui n'est pas le cas présent)

Cordialement,

Merci de votre réponse.
Ma présentation est faite.